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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA
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ZEPHIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEPHIR
EADS SOGERMA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3966786
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2022
ZEPHIR de EADS SOGERMA

Présentation de la marque ZEPHIR

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZEPHIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA domicilié(e) Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal - 17300 - ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 127 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque ZEPHIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEPHIR est expirée depuis le 7 décembre 2022.

EADS SOGERMA a également déposé les autres marques suivantes : GALAXYS , BETTERFLY , PLUME , COMET , GALAXIS , ECO PLUS , CLASS 180 , SOGERMA , EVOLYS , CELESTE


EADS SOGERMA, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal - 17300 - ROCHEFORT - France - SIREN 778127613


SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 1 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658725 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01

Sièges de véhicules, sièges pour aéronefs et avions ; appuis-tête, accoudoirs et repose-pieds pour sièges d'aéronefs et d'avions ; sièges d'aéronefs et d'avions, équipés d'une table, d'une armoire, d'une unité de rangement et d'un repose-pieds ;

Sièges et fauteuils.